EN DÉPLACEMENT À LYON AVEC LA DCTD.

J’étais à Lyon avec neuf autres députés, dans le cadre de la Délégation aux Collectivités Territoriales et à la Décentralisation (DCTD), ce jeudi 17 janvier 2019.

Objectifs de cette visite :

• Quel bilan de la fusion entre Métropole et Département, notamment pour les habitants?
• Quelles interactions entre les collectivités au sein et à l’extérieur de la Métropole ?

Pour répondre à nos questions, nous avons pu rencontrer et échanger avec les élus des différentes entités :

• Le « Grand Lyon » (David KIMEFELD – Président)
• La ville de Lyon (Déjeuner de travail avec Gérard COLLOMB – Maire)
• Le département du Rhône (Christophe GUILLOTEAU – Président)
• La région Auvergne-Rhône-Alpes
• Communes et EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale) proches de la Métropole
• Échanges également avec les services de l’État.

Quels premiers enseignements nous avons pu en tirer:

Quatre années après le lancement effectif de cette "Collectivité à statut particulier", présentant la particularité d'exercer les compétences à la fois d'une intercommunalité et d'un département, et alors qu'est envisagé une extension de ce schéma à d'autres grandes agglomérations françaises, quel est le premier bilan de cette nouvelle organisation territoriale pour ses habitants et les habitants des territoires voisins?

Comme a pu le rappeler Jean-René CAZENEUVE - Président de la DCTD, dans son communiqué, cette journée de travail nous aura permis d'évaluer la pertinence de l'efficacité du "modèle" lyonnais, d'exercice des compétences départementales et intercommunales par une seule collectivité et de préparer - le cas échéant - la discussion d'éventuels textes de loi qui proposeraient d'appliquer ce schéma à d'autres agglomérations.

Avec Jean-René CAZENEUVE ainsi que les huit autres députés présents*, je remercie les élus rencontrés pour l'excellent accueil qui nous a été réservé pour cette journée de travail. À l'issue de ce déplacement, nous pouvons saluer la construction originale qu'est cette Métropole de Lyon. Elle représente en effet un exemple intéressant d'innovations que la différenciation territoriale inscrite dans le projet de réforme constitutionnelle pourrait, à l'avenir, permettre de réaliser à plus grande échelle.

Si il est trop tôt pour dresser un bilan exhaustif du fonctionnement de cette construction, il est tout à fait intéressant de noter que l'ensemble des acteurs locaux considère que la Metropole de Lyon a permis une certaine simplification du mille-feuilles administratif et une amélioration des services rendus aux citoyens. Notons également que s'il n'est certainement pas possible de dupliquer cette organisation à l'identique dans d'autres territoires, certains éléments du schéma élaboré avec la Métropole de Lyon peuvent néanmoins être une source d'inspiration pour d'autres grandes agglomérations et départements. Une possibilité qui relève du souhait des élus et de la population qui pourraient trouver un intérêt à s'engager dans une voie similaire.

L'organisation dans les territoires, la lisibilité de celle-ci par le citoyen ainsi que la décentralisation sont des sujets de longue date qui prennent un relief particulier ces dernières semaines. Dans ce contexte, j'ai été heureuse de participer à cette journée très enrichissante, à la recherche de solutions au plus près du terrain. Ces initiatives et innovations doivent être saluées car elle permettent, sur le plan local, d'apporter une réponse concrète globale, attendue et réclamée à juste titre par les Français.

* Participants à cette journée DCTD à Lyon, et représentants la diversité de nos territoires :

• M. Jean-René CAZENEUVE, député du Gers, président de la Délégation
• M. Christophe JERRETIE, député de la Corrèze, vice-président de la Délégation
• Mme Catherine KAMOWSKI, députée de l’Isère, secrétaire de la Délégation
• Mme Anne BRUGNERA, députée du Rhône
• Mme Christine CLOAREC-LE NABOUR, députée d’Ille-et-Vilaine
• M. Jean-Claude LECLABART, député de la Somme
• M. Didier MARTIN, député de la Côte-d’Or
• M. Bruno MILLIENNE, député des Yvelines
• M. Bernard PERRUT, député du Rhône
• M. Stéphane DECUBBER, conseiller, responsable de la Délégation.